Michel Petit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel PETIT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2022-12-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000045911884(source JORF)
admission
15 Juin 202215/06/2022
De: Petit (Michel, Pierre, Joseph)
tirailleur de 1re classe, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000042482175(source JORF)
décoration
31 Octobre 202031/10/2020
De: Petit (Michel, Jacques, Robert)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
major. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000039304260(source JORF)
promotion
01 Novembre 201901/11/2019
De: Petit (Michel, Marc, Eugène)
directeur de l'Institut de recherche pour le développement France-Sud ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Michel PETIT
premier vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Petit, Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522634S(source BOMI)
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Petit (Michel)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Houilles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000031561170(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Petit Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517106S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit (Michel, Roland)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000030914240(source JORF)
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Petit (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000029755108(source JORF)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Petit, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel PETIT
directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027448340(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Petit (Michel, Jacques, André)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027090426(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201321/02/2013
De: Petit (Michel, Gérard)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310(source JORF)
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026483540(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 201214/10/2012
De: Michel PETIT
Objet:
directeur adjoint central, à
JORFTEXT000026482936(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Petit Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103337S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000025933329(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000024979238(source JORF)
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel Petit
directeur adjoint en charge de la formation initiale et de la recherche
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'Ecole nationale des greffes
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
Direction de l'École nationale des greffes
date_debut="2011-10-31"
ecole="École nationale des greffes"
JORFTEXT000024871613(source JORF)
charge
29 Novembre 201129/11/2011
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024799360(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Petit (Michel, André)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024752711(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Michel Petit
magistrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
2
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000023428712(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: Petit (Michel, Ernest, Fernand)
colonel, train. Chevalier du 18 décembre 1981
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022153756(source JORF)
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Michel Petit
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
duree="quatre ans"
president
ESRR1000127A(source BOESR)
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000021725158(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020617291(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200917/05/2009
De: Michel PETIT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2009-05-06"
JORFTEXT000020331912(source JORF)
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019457228(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019237622(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200824/07/2008
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
major ; 37 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000018778184(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 200811/05/2008
De: Michel Petit
magistrat, directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
Direction des services judiciaires
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000270413(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Petit (Michel, Jean, Raymond)
spahi, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000423361(source JORF)
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Petit
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Ecole nationale des greffes
Directeur adjoint
Groupe:
École nationale des greffes
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale des greffes"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences. Officier du 27 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-27"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_fin="2006-06-30"
JORFTEXT000000264225(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000268120(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Petit (Michel, Marcel)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000801740(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Petit (Michel, Roland)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation initiale de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000783418(source JORF)
admissibilité
20 Avril 200420/04/2004
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
en raison de leurs compétences scientifiques
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000245438(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Petit (Michel)
(Belgique), ancien directeur d'une usine pharmaceutique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000602699(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Michel Petit
conseil général des technologies de l'information
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
VI. -
personnalités compétentes pour leurs travaux en matière d'impacts de l'effet de serre et de personnalités compétentes pour leurs travaux en matière de mesures d'adaptation
Suppléant
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
suppleant
JORFTEXT000000778315(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Petit (Michel, Jean, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="2002-12-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000601147(source JORF)
admission
28 Janvier 200328/01/2003
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777010(source JORF)
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Petit (Michel, Emile)
militant syndical ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Petit (Michel, Bernard)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000770231(source JORF)
nomination
26 Décembre 200126/12/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité informatique
JORFTEXT000000223923(source JORF)
nomination
12 Décembre 200112/12/2001
De: Petit (Michel)
ancien administrateur territorial. Chevalier du 20 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-20"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Petit (Michel, Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000768853(source JORF)
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 3 et 4 mai 2000
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
JORFTEXT000000403592(source JORF)
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 3 et 4 mai 2000
Liste complémentaire d'aptitude
Les nominations de
JORFTEXT000000403592(source JORF)
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-10-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000220082(source JORF)
admission
26 Octobre 200026/10/2000
De: Petit (Michel)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Michel Petit
président du tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000218228(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut
à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 75
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel, René)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Osché (Jean, claude), gendarme ; 29 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Petit (Michel)
directeur général adjoint pour la recherche à l'Ecole polytechnique. Chevalier du 26 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-26"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 54
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 197
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
président du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
president
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000758361(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du développement technologique
Groupe:
Comité consultatif du développement technologique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000205166(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 49
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000754978(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Petit (Michel)
directeur général adjoint pour la recherche à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000205290(source JORF)
nomination
10 Avril 199810/04/1998
De: Petit (Michel)
service de psychiatrie d'adultes (secteur 76 G 03), centre hospitalier du Rouvray
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
3
CHU de Rouen
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000203285(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
president
JORFTEXT000000200170(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000383423(source JORF)
nomination
06 Mai 199706/05/1997
De: Petit (Michel, Pierre, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur la pharmacovigilance des médicaments psychotropes
Groupe:
Groupe de travail sur la pharmacovigilance des médicaments psychotropes
JORFTEXT000000746626(source JORF)
nomination
22 Février 199722/02/1997
De: Michel Petit
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="1997-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000747965(source JORF)
nomination
11 Février 199711/02/1997
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
président de la section scientifique et technique du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Section scientifique et technique du Conseil général des technologies de l'information
president
JORFTEXT000000379625(source JORF)
nomination
31 Décembre 199631/12/1996
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Petit (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
membre suppléant
Remplace:M. Poncelet (Alain)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000192425(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
JORFTEXT000000724327(source JORF)
nomination
26 Janvier 199626/01/1996
De: Petit (Michel, Maurice)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
JORFTEXT000000366883(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000712922(source JORF)
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
JORFTEXT000000348615(source JORF)
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire Gestion de la recherche du Centre national de la recherche scientifique créée par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Remplace:M. Grossetête (Bernard)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000363789(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du Haut Comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
JORFTEXT000000546519(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Petit (Michel, Claude, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel Petit
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000543382(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 199322/04/1993
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000544197(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences économiques
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences économiques"
professeur_discipline="discipline Sciences économiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000164826(source JORF)
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Petit (Michel, Ernest, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au titre de représentant du ministère de l'environnement
membre du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Oppeneau (Jean-Claude)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000162173(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Michel Petit
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000723368(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199214/06/1992
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Groupe:
Direction de la recherche et des affaires économiques et internationales
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345661(source JORF)
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
maître principal; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Petit (Michel, Paul, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
president
JORFTEXT000000720682(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Petit (Michel)
hors contingent, au 1er janvier 1990
Objet:
au 1er échelon de la classe exceptionnelle de leur grade les professeurs nommés ci-dessous
JORFTEXT000000526549(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Petit (Michel)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534888(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Petit (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Petit (Michel, André)
6e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1983/12B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
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nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Petit (Michel)
Objet:
dans son administration d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-10-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000526037(source JORF)
réintégration
03 Octobre 199003/10/1990
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
JORFTEXT000000525164(source JORF)
nomination
26 Septembre 199026/09/1990
De: Petit (Michel)
délégué général à l'espace
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
les personnalités
Groupe:
Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
duree="quatre ans"
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nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Petit (Michel, Pierre)
ingénieur responsable d'approvisionnement et directeur d'usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Petit (Michel, Francis)
maître principal; 25 ans 5 mois de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.